Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La biscuiterie de Sophie
Mme. Anne-Sophie Marcadella
M. Olivier Martinon

Numéro de dépôt :
3939060
Date de dépôt :
05/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
La biscuiterie de Sophie de Anne-Sophie Marcadella

Présentation de la marque La biscuiterie de Sophie

Déposée le 5 août 2012 par madame Anne-Sophie Marcadella et monsieur Olivier Martinon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La biscuiterie de Sophie »

Les déposants sont madame Anne-Sophie Marcadella domicilié(e) 174 chemin de la potion - 74330 - Lovagny - France et monsieur Olivier Martinon domicilié(e) 4 avenue des harmonies - 74960 - Cran-Gevrier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Olivier Martinon domicilié(e) 4 avenue des harmonies - 74960 - Cran-Gevrier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Mme. Anne-Sophie Marcadella - 174 chemin de la potion - 74330 - Lovagny - France

M. Olivier Martinon - 4 avenue des harmonies - 74960 - Cran-Gevrier - France


M. Olivier Martinon - 4 avenue des harmonies - 74960 - Cran-Gevrier - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669345 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.